XML de vente
- 04 Jul 2023
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- Mis à jour le 04 Jul 2023
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Vous trouverez ci-dessous les informations qui doivent être reprises dans le fichier XML des ventes.
Pour de plus amples informations, veuillez contacter notre service de support technique.
Le dossier technique.
Le fichier théorique.
Le fichier modèle.
Précisions techniques pour les codes à reprendre dans la déclaration TVA.
| Champ | Code | Explication |
|---|---|---|
| <Journalcode> | ex: VFV | C'est le code du journal de ventes à reprendre dans la comptabilité (information à demander au comptable) |
| <Account> | ex: 700000 | C'est le compte général de vente qui doit être utilisé dans la comptabilité (information à demander au comptable) |
| <BaseAmount VatRegime="xxx"> | "BE" | Code à utiliser pour les ventes classiques avec un code TVA Belge |
| "VAT" | Code à utiliser pour les ventes avec un taux de TVA étranger.(hors OSS) | |
| "COCON" | Code à utiliser pour les ventes cocontractants en Belgique qui doivent se retrouver dans la case 45 de la déclaration TVA | |
| "INCEE" | Code à utiliser pour les ventes livraisons intracommunautaires qui doivent se retrouver dans la case 46 de la déclaration TVA | |
| "INCEE47" | Code à utiliser pour les ventes de prestations intracommunautaires qui doivent se retrouver dans la case 44 de la déclaration TVA | |
| "EXCEEAC" | Code à utiliser pour les ventes qui comprennent les acomptes intracommunautaires. | |
| "EXCEE" | Code à utiliser pour les ventes de prestations hors UE qui doivent se retrouver dans la case 47 de la déclaration TVA | |
| "OSSGOODS" | Code à utiliser pour les ventes de marchandises sous le régimes OSS | |
| "OSSSERVICES" | Code à utiliser pour les prestations sous le régimes OSS | |
| <VatCode> | 00 | Si < VatRegime= "BE"> , vous devez indiquer le code 00 pour les ventes à 0% |
| 01 | Si < VatRegime= "BE"> , vous devez indiquer le code 01 pour les ventes à 6% | |
| 02 | Si < VatRegime= "BE"> , vous devez indiquer le code 02 pour les ventes à 12 % | |
| 03 | Si < VatRegime= "BE"> , vous devez indiquer le code 03 pour les ventes à 21% | |
| code TVA étranger | Si < VatRegime= " VAT ou OSS>, renseignez le code TVA qui s'applique au pays étranger | |
| À laisser vide | Si < VatRegime= "AUTRE QUE BE, VAT et OSS> , vous devez laisser le champ vide |
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