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    Paramétrage TVA
    • 03 Jul 2023
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    Paramétrage TVA

    • Mis à jour le 03 Jul 2023
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    Article Summary

    Allez dans Paramètres > Paramètres TVA.

    Paramètres généraux.

    Complétez les informations générales du dossier.

    ℹ. Particularités

    S’il s’agit d’un dossier qui peut facturer en cocontractant, vous devez indiquer le régime cocontractant.

    • Régime TVA: définissez votre régime TVA. Non-assujetti / Assujetti / Co-contractant. 
    • Périodicité TVA: indiquez à quelle fréquence vous devez établir la déclaration TVA.
    • Comptes: paramétrez les comptes courants TVA afin d'utiliser la centralisation automatique de TVA. Si vous ne souhaitez pas utiliser deux comptes différents, renseignez le même dans les champs compte courant TVA à payer et à recevoir.
    📢
    Il est très important de vérifier les comptes lorsque votre dossier vient d'une migration car ils ne sont pas toujours identiques d'un logiciel à l'autre.

    Taux de TVA.

    📢
    Cette section est importante si vous effectuez des opérations avec de la TVA étrangère - OSS.

    Créez les taux TVA supplémentaires à utiliser dans votre dossier.

    Cliquez sur Editer > Ajouter pour créer un taux.

    Indiquez un code, un taux de TVA et le pays.

    Cliquez sur Enregistrer pour terminer la création.

    Paramétrages des opérations d'entrée et de sortie.

    1. Comptes TVA

    Renseignez les comptes TVA selon le type d'opération.

    📢
    Afin d'éviter toute discordance entre les comptes de TVA Belges et étrangers, nous vous conseillons de créer des comptes différents.


    2. Régimes TVA autorisés

    Si vous souhaitez réduire la liste des propositions lors de l'encodage, vous pouvez activer/désactiver les régimes selon vos besoins.

    Pour activer ou désactiver un régime particulier, cliquez sur celui-ci.

    Il vous suffit d'activer ou de désactiver l'option.


    📢
    Pour éditer la déclaration OSS, vous devez activer les régimes TVA OSS.

    Paramétrages des opérations diverses et financiers.

    ℹ. 
    En cas d’utilisation d’opérations diverses avec impact sur la déclaration TVA, il convient de paramétrer les comptes TVA à récupérer en case 59 et TVA à payer en case 54.

    Paramétrage de la facturation avec de la TVA étrangère.

    Comme indiqué dans la section TVA ci-dessus, créez les taux TVA étrangers à utiliser dans votre dossier.

    Ensuite activez l'option Vente avec TVA étrangère dans la section Régimes TVA autorisés pour les opérations de sortie.

    Pour terminer, il ne vous reste plus qu'a renseigner votre numéro d'identification TVA étranger.

    Vous pouvez dès à présent éditer vos factures.


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